25FOUR02 – ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE ET D’APPROVISIONNEMENT EN VRAC DE DIVERS PRODUITS PETROLIERS POUR LA STATION D’AVITAILLEMENT DU PORT DU BRUSC

Il s'agit d'un marché relatif à l'approvisionnement en vrac de divers produits pétroliers dans les cuves de la station d'avitaillement du Port du BRUSC, situé sur la commune de Six Fours les Plages. Trois (3) cuves sont destinées à recevoir un volume de 5 000L, 5 000L et 10 000L destinées à : - du supercarburant d'une teneur en plomb n'excédant pas 0,005 g/litre, correspondant à l'indice d'identification 11 du tableau B1 de l'article 265 du Code des Douanes et de caractéristique antidétonante, méthode recherche de 98, livré à la station, - du gasoil détaxé pour les pêcheurs professionnels, livré à la station, - du gasoil pour les plaisanciers présentant un point d'éclair inférieur à 120°C ( NF T 60-103 ), livré à la station Les livraisons devront être assurées par des petits-porteurs, le port du Brusc ne dispose pas d'une aire de retournement. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.