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25PI13 – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les procédures d’évolution des documents d’urbanisme de la Métropole Toulon Provence Méditerranée

Ref. : 26-75717

Nature du marché :   ATTRIBUTION
Type procédure :  OUVERT
Périmètre :   Marché européen (≥ seuils UE)
Famille : Publication européenne (JOUE)
Date de publication : 30 juillet 2026
Titre : 25PI13 – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les procédures d’évolution des documents d’urbanisme de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
Etat de la procédure : INITIAL
Procédure : Procédure Ouverte
Référence : Avis N° 26-75717
Lien BOAMP : https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-75717
Documents de consultation : https://metropoletpm.e-marchespublics.com
Lien de candidature : https://metropoletpm.e-marchespublics.com

Date d’attribution :
Attribution

La présente consultation concerne un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les procédures d'évolution des documents d'urbanisme de la Métropole Toulon Provence Méditerranée

Montant estimatif (Euros) : 178030

Critères d'Attribution

Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC. 60%
Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC. 30%
Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC. 10%

Caractéristiques

  • Mode des attributions : open
Date d’attribution : mars0E0mar_VAM01773097200E

Lots (2)

Lot n°LOT-0001 Prestations d'études en vue de la modification ou modification simplifiée, révision allégée, mise en compatibilité par déclaration de projet d'un document local d'urbanisme. 121 800,00 € ▼

Lot n°LOT-0002 Prestations d'études en vue de l'évaluation environnementale de l'évolution des documents locaux d'urbanisme. 56 230,00 € ▼

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Questions fréquentes

Qui a remporté ce marché ? +
Le titulaire n'est pas encore renseigné.
Quel est le montant du marché attribué ? +
Le montant du marché attribué est de 178 030,00 €.
Quand ce marché a-t-il été attribué ? +
Ce marché a été attribué le 10/03/2026.