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25SERV28 – Accord-cadre à bons de commande d’entretien et de curage des ouvrages et réseaux d’eaux usées

Ref. : 26-27516

Nature du marché :   APPEL_OFFRE
Type procédure :  OUVERT
Périmètre :   Marché européen (≥ seuils UE)
Famille : Publication européenne (JOUE)
Date de publication : 18 mars 2026
Titre : 25SERV28 – Accord-cadre à bons de commande d’entretien et de curage des ouvrages et réseaux d’eaux usées
Etat de la procédure : INITIAL
Procédure : Procédure Ouverte
Référence : Avis N° 26-27516
Appel d'offre

Le présent Accord cadre concerne les prestations d'entretien et de curage des réseaux et ouvrages d'assainissement des eaux usées des communes qui composent la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Les prestations se décomposent d'une part d'interventions dont la planification est programmée à l'avance (appelées dans le CCTP " interventions programmées ") et d'interventions ponctuelles non programmées préalablement d'autre part (appelées dans le CCTP " interventions ponctuelles ").

Montant estimatif (Euros) : 0

Critères d'Attribution

Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC 60%
Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC 40%

Caractéristiques

  • Mode des attributions : open

Questions fréquentes

Comment candidater ? +
La procédure est Procédure Ouverte. Vous pouvez déposer votre candidature en ligne. La date limite est le 20/04/2026.
Quels sont les critères de sélection ? +
Les critères d'attribution seront précisés dans le dossier de consultation disponible sur Metropole Toulon-Provence-Mediterranee.
Quelle est la durée du marché ? +
La durée sera précisée dans le dossier de consultation.