Accompagnement de la démarche régionale de révision des Documents d’Objectifs Natura 2000

Ref. : 26-93476

Nature du marché : APPEL_OFFRE

Type procédure : OUVERT

Périmètre : Marché européen (≥ seuils UE)

Famille : Publication européenne (JOUE)

Date de publication : 30 septembre 2026

Titre : Accompagnement de la démarche régionale de révision des Documents d’Objectifs Natura 2000

Etat de la procédure : INITIAL

Procédure : Procédure Ouverte

Référence : Avis N° 26-93476

Lien BOAMP : https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-93476

Documents de consultation : http://achat.maregionsud.fr

Lien de candidature : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1880991

Appel d'offre

Il s'agit d'un marché public composite correspondant : - Pour partie à un marché ; - Pour partie à un accord-cadre au sens au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP) conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP La description précise du besoin figure au CCTP. Le lieu d'exécution de la mission sera le siège de la Région ou tout autre lieu convenu d'un commun accord. Les réunions pourront être organisées en présentiel ou à distance, selon les nécessités de la mission

Montant estimatif (Euros) : 0