Accord-cadre à bons de commande pour travaux sous-marins dans le Port Vieux de La Ciotat

Ref. : 25-127035

Nature du marché : APPEL_OFFRE

Type procédure : OUVERT

Périmètre : Procédure nationale adaptée

Famille : Formulaire national standard

Date de publication : 17 novembre 2025

Date limite de réponse : 18 décembre 2025 12:00

Durée de validité des offres (jours) : 18 décembre 2025 12:00

Titre : Accord-cadre à bons de commande pour travaux sous-marins dans le Port Vieux de La Ciotat

Etat de la procédure : INITIAL

Procédure : Procédure Ouverte

Référence : Avis N° 25-127035

Code CPV : 45240000

Lien BOAMP : https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:25-127035

Lien de candidature : https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do

Appel d'offre

Accord-cadre à bons de commande pour travaux sous-marins dans le Port Vieux de La Ciotat

Montant estimatif (Euros) : 0

Travaux dans l'eau, Installation portuaire

Capacité d'exercice :
- Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent).n- Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 complété sur ce point ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur. n- Informations figurant sur l'extrait Kbis.n- L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.