ACCORD CADRE : Approvisionnement en denrées alimentaires brutes avec assistance technique pour la restauration collective des écoles publiques de la commune de ROGNONAS
Titre :
ACCORD CADRE : Approvisionnement en denrées alimentaires brutes avec assistance technique pour la restauration collective des écoles publiques de la commune de ROGNONAS
ACCORD CADRE : Approvisionnement en denrées alimentaires brutes avec assistance technique pour la restauration collective des écoles publiques de la commune de ROGNONAS
Montant estimatif (Euros) : 0
Conditions de participation
Capacité d'exercice : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner fixées à l'article R 2143-3 du code de la commande publique