CONSEIL JURIDIQUE EN MATIERE DE DROIT PUBLIC, DE DROIT COMMERCIAL ET AUTRES DOMAINES DU DROIT, A L’EXCEPTION DU DROIT SOCIAL (DROIT DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE) ET DU DROIT PENAL QUI Y EST…

Ref. : 26-90710

Nature du marché : RECTIFICATIF

Périmètre : Procédure nationale adaptée

Famille : Formulaire national standard

Date de publication : 18 septembre 2026

Titre : CONSEIL JURIDIQUE EN MATIERE DE DROIT PUBLIC, DE DROIT COMMERCIAL ET AUTRES DOMAINES DU DROIT, A L’EXCEPTION DU DROIT SOCIAL (DROIT DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE) ET DU DROIT PENAL QUI Y EST…

Etat de la procédure : RECTIFICATIF

Procédure : Procédure NC

Référence : Avis N° 26-90710

Lien BOAMP : https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-90710

Appel d'offre

CONSEIL JURIDIQUE EN MATIERE DE DROIT PUBLIC, DE DROIT COMMERCIAL ET AUTRES DOMAINES DU DROIT, A L'EXCEPTION DU DROIT SOCIAL (DROIT DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE) ET DU DROIT PENAL QUI Y EST...

Montant estimatif (Euros) : 0

Questions fréquentes

Comment candidater ? +

La procédure n'est pas précisée dans l'avis. Aucune plateforme de dépôt n'est indiquée par l'avis : les modalités figurent dans l'avis d'origine, dont le lien est donné ci-dessus.

Quels sont les critères de sélection ? +

Les critères d'attribution seront précisés dans le dossier de consultation disponible sur RTM - Régie des Transports Métropolitains.

Quelle est la durée du marché ? +

La durée sera précisée dans le dossier de consultation.