Description : Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire conclu conformément aux articles R. 2162-1 à nR. 2162-6 du Code de la commande publique. nLe diagnostic schéma directeur est décomposé en 5 phases détaillées comme suit : nn-tPhase 1 : Recueil des données, reconnaissance des réseaux et ouvragesn-tPhase 2 : Campagnes de mesures- Investigations complémentairesn-tPhase 3 : localisation précise des anomaliesn-tPhase 4 : Modélisation du système d’assainissementn-tPhase 5 : Schéma d’assainissement et zonagennLes prestations suivantes seront également demandées :n-tGéolocalisation et géoréférencement des organes et réseaux ;n-tGestion patrimoniale des réseaux
