Diagnostics immobiliers règlementaires (amiante, HAP, plomb et termites) pour l’ensemble du patrimoine immobilier d’Aix-Marseille Université

Description : Le présent marché a pour objet le diagnostics immobiliers règlementaires (amiante, HAP, plomb et termites) pour l'ensemble du patrimoine immobilier d'Aix-Marseille UniversiténnIl s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »).nnIl s'agit d'un marché reconductiblen(Article R2112-4 du Code de la Commande Publique)nnIl s'agit d'un marché reconductible (Pour l'ensemble des lots) au sens de l'article (Article R2112-4 du Code de la Commande Publique)nnLe marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.nnSi le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il informe le titulaire de sa décision au plus tard 2 mois avant la fin de validité du marché par lettre (LRAR ou via la plate-forme PLACE).nnLa non-reconduction du marché n'ouvre droit au profit de son titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire est tenu par ses obligations contractuelles jusqu'à la fin de la période de validité du marché en cours.nnL'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum et comporte un seuil maximum de HT sur la durée ferme du marché (soit 24 mois) ainsi qu'un seuil maximum de 200 000 Euros HT pour la période reconduite (période de 24 mois). nCe seuil maximum correspond au budget maximum de l'Université sur l'année. nn- Valeur estimée du lot 02 (information non contractuelle) : n 100 000 Euros HT/par annnLa description des prestations est décrite dans le CCTP.nnLes prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCAP.

Montant estimé : 400 000,00 €

Description : Le présent marché a pour objet le diagnostics immobiliers règlementaires (amiante, HAP, plomb et termites) pour l'ensemble du patrimoine immobilier d'Aix-Marseille UniversiténnIl s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »).nnIl s'agit d'un marché reconductiblen(Article R2112-4 du Code de la Commande Publique).nnIl s'agit d'un marché reconductible (Pour l'ensemble des lots) au sens de l'article (Article R2112-4 du Code de la Commande Publique).nnLe marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.nnSi le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il informe le titulaire de sa décision au plus tard 2 mois avant la fin de validité du marché par lettre (LRAR ou via la plate-forme PLACE).nnLa non-reconduction du marché n'ouvre droit au profit de son titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire est tenu par ses obligations contractuelles jusqu'à la fin de la période de validité du marché en cours.nnL'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum et comporte un seuil maximum de HT sur la durée ferme du marché (soit 24 mois) ainsi qu'un seuil maximum de 100 000 Euros HT pour la période reconduite (période de 24 mois). nCe seuil maximum correspond au budget maximum de l'Université sur l'année. nn- Valeur estimée du lot 02 (information non contractuelle) : n 50 000 Euros HT/par annnLa description des prestations est décrite dans le CCTP.nnLes prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCAP.

Montant estimé : 200 000,00 €

Description : Le présent marché a pour objet le diagnostics immobiliers règlementaires (amiante, HAP, plomb et termites) pour l'ensemble du patrimoine immobilier d'Aix-Marseille UniversiténnIl s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »).nnIl s'agit d'un marché reconductiblen(Article R2112-4 du Code de la Commande Publique)nnIl s'agit d'un marché reconductible (Pour l'ensemble des lots) au sens de l'article (Article R2112-4 du Code de la Commande Publique)nnLe marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.nnSi le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il informe le titulaire de sa décision au plus tard 2 mois avant la fin de validité du marché par lettre (LRAR ou via la plate-forme PLACE).nnLa non-reconduction du marché n'ouvre droit au profit de son titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire est tenu par ses obligations contractuelles jusqu'à la fin de la période de validité du marché en cours.nnL'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum et comporte un seuil maximum de HT sur la durée ferme du marché (soit 24 mois) ainsi qu'un seuil maximum de 30 000 Euros HT pour la période reconduite (période de 24 mois). nCe seuil maximum correspond au budget maximum de l'Université sur l'année. nn- Valeur estimée du lot 02 (information non contractuelle) : n 15 000 Euros HT/par annnLa description des prestations est décrite dans le CCTP.nnLes prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCAP.

Montant estimé : 60 000,00 €

Description : Le présent marché a pour objet le diagnostics immobiliers règlementaires (amiante, HAP, plomb et termites) pour l'ensemble du patrimoine immobilier d'Aix-Marseille UniversiténnIl s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »).nnIl s'agit d'un marché reconductiblen(Article R2112-4 du Code de la Commande Publique)nnIl s'agit d'un marché reconductible (Pour l'ensemble des lots) au sens de l'article (Article R2112-4 du Code de la Commande Publique)nnLe marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.nnSi le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il informe le titulaire de sa décision au plus tard 2 mois avant la fin de validité du marché par lettre (LRAR ou via la plate-forme PLACE).nnLa non-reconduction du marché n'ouvre droit au profit de son titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire est tenu par ses obligations contractuelles jusqu'à la fin de la période de validité du marché en cours.nnL'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum et comporte un seuil maximum de HT sur la durée ferme du marché (soit 24 mois) ainsi qu'un seuil maximum de 30 000 Euros HT pour la période reconduite (période de 24 mois). nCe seuil maximum correspond au budget maximum de l'Université sur l'année. nn- Valeur estimée du lot 02 (information non contractuelle) : n 15 000 Euros HT/par annnLa description des prestations est décrite dans le CCTP.nnLes prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCAP.

Montant estimé : 600 000,00 €

Description : Le présent marché a pour objet le diagnostics immobiliers règlementaires (amiante, HAP, plomb et termites) pour l'ensemble du patrimoine immobilier d'Aix-Marseille UniversiténnIl s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »).nnIl s'agit d'un marché reconductiblen(Article R2112-4 du Code de la Commande Publique)nnIl s'agit d'un marché reconductible (Pour l'ensemble des lots) au sens de l'article (Article R2112-4 du Code de la Commande Publique)nnLe marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.nnSi le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il informe le titulaire de sa décision au plus tard 2 mois avant la fin de validité du marché par lettre (LRAR ou via la plate-forme PLACE).nnLa non-reconduction du marché n'ouvre droit au profit de son titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire est tenu par ses obligations contractuelles jusqu'à la fin de la période de validité du marché en cours.nnL'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum et comporte un seuil maximum de HT sur la durée ferme du marché (soit 24 mois) ainsi qu'un seuil maximum de 24 000 Euros HT pour la période reconduite (période de 24 mois). nCe seuil maximum correspond au budget maximum de l'Université sur l'année. nn- Valeur estimée du lot 02 (information non contractuelle) : n 12 000 Euros HT/par annnLa description des prestations est décrite dans le CCTP.nnLes prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCAP.

Montant estimé : 36 000,00 €