Description : Le lot N°1 donne lieu à l'établissement d’un marché composite composé de la manière suivanten- pour une partie de prestations forfaitaires réglées à partir du prix global et forfaitaire annuel inscrit à la DPGFn- pour le reste des prestations, une partie en accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix unitaires et ou des devis dans les limites de seuils suivantes :nMontant minimum annuel : 400 € HT.nMontant maximum annuel : 40 000 € HT.
