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Études de repérage avant travaux des réseaux existants sur le site des papèteries Étienne sur la commune d’Arles

Ref. : 26-9046

Nature du marché :   ATTRIBUTION
Type procédure :  OUVERT
Périmètre :   Marché européen (≥ seuils UE)
Famille : Publication européenne (JOUE)
Date de publication : 28 janvier 2026
Titre : Études de repérage avant travaux des réseaux existants sur le site des papèteries Étienne sur la commune d’Arles
Etat de la procédure : INITIAL
Procédure : Procédure Ouverte
Référence : Avis N° 26-9046
Code CPV : 71510000
CPV secondaires :

71510000, 71353000

Documents de consultation : http://www.marchespublics.agglo-accm.fr
Attribution

L'acheteur est pouvoir adjudicateur. Le projet vise à la création de la Zone d'Activité et de plein air des papèteries Etienne, sur la rive droite du Rhône à Arles. Cet espace est composé de nombreuses friches industrielles. Le titulaire est réputé, par le fait même de sa soumission, avoir pris connaissance de l'emplacement et de la nature des prestations, des conditions locales, générales et particulières, des conditions relatives aux moyens de communications et de transports, aux disponibilités en eau, en énergie électrique et de toutes conditions physiques relatives au lieu des prestations, à la topographie et à la nature du terrain, aux caractéristiques de l'équipement et des installations nécessaires au début et pendant l'exécution des prestations et tous autres éléments pour lesquels des informations peuvent être raisonnablement obtenues et qui pourraient en quelque manière influer sur les prestations et les prix de celles-ci. Le titulaire devra prendre en considération la présence d'amiante et se conformer aux réglementations en vigueur (dispositions amiante SS4 ou SS3, carottages à l'eau, protection individuelle et collective etc…). Les prix unitaires seront réputés tenir compte des dispositions amiante. Sur le périmètre de l'opération, les réseaux existants ont été recensés et sont identifiés sur les documents joints en annexe au présent cahier des charges à l'issue des Déclarations de Travaux n° 2024062801793DCE, réalisées le 28/06/2024. Dans le cadre de la mission AVP de la présente opération, des investigations complémentaires sur les réseaux existants sont nécessaires

Montant estimatif (Euros) : 0

Etude

Critères d'Attribution

Valeur technique 40%
Prix 60%

Caractéristiques

  • Mode des attributions : open

Lots (1)

Lot n°LOT-0000 Études de repérage avant travaux des réseaux existants sur le site des papèteries Étienne sur la commune d'Arles ▼

Questions fréquentes

Qui a remporté ce marché ? +
Le titulaire n'est pas encore renseigné.
Quel est le montant du marché attribué ? +
Le montant n'est pas publié.
Quand ce marché a-t-il été attribué ? +
La date d'attribution n'est pas renseignée.

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