39296000, 39296100
Le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono attributaire sans montant minimum mais avec un montant maximum en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique du 1er avril 2019, par le biais de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins (sans remise en concurrence via les marchés subséquents)
Articles funéraires, cercueil
Description : Fourniture de cercueils
Description : Fourniture d'urnes cinéraires
Description : Fourniture d'urnes cinéraires biodégradables
Description : Fourniture de capitons
Description : Fourniture de cercueils personnalisables