FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LES POTEAUX D’ARRET DES AUTOBUS ET AUTOCARS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM)

Ref. : 26-91586

Nature du marché : APPEL_OFFRE

Type procédure : NEGOCIE

Périmètre : Autre

Famille : Publication européenne (JOUE)

Date de publication : 24 septembre 2026

Titre : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LES POTEAUX D’ARRET DES AUTOBUS ET AUTOCARS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM)

Etat de la procédure : INITIAL

Procédure : Procédure Négociée

Référence : Avis N° 26-91586

Lien BOAMP : https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-91586

Documents de consultation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Lien de candidature : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_x2kFtNJwCz

Appel d'offre

1/ La consultation est décomposée en 3 lots ci-après énoncés : Lot n°1 : Fourniture de pièces détachées pour les poteaux d'arrêt des autobus et autocars de marque CITYZ MEDIA ; Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées pour les poteaux d'arrêt des autobus et autocars de marque URBANEO ; Lot n°3 : Fourniture de pièces détachées pour les poteaux d'arrêt des autobus et autocars de marque MDO. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à tous les lots et son annexe propre à chaque lot, documents joints au présent Avis d'appel public à la concurrence. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique, désigné ci-après « Le Code ». 3/ Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : Lot n°1 : 3 000 000,00 euros HT ; Lot n°2 : 850 000,00 euros HT ; Lot n°3 : 2 500 000,00 euros HT. 4/ Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 5/ La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme, à compter de leur date de notification.

Montant estimatif (Euros) : 0

Conditions de participation

Critères d'Attribution

Pour attribuer le lot 1 au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants :nCritère 1: Les prix (60%), analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS) dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). 60%

Critère 2 : Optimisation des délais de livraison des pièces (35%), analysée au vu des éléments renseignés par le candidat dans le Bordereau des Prix Unitaires, annexe 1 de l’Acte d’Engagement. 35%

Critère 3 : Critère environnemental (5%), composé de deux sous-critères, représentant 100% du critère environnemental, à savoir : Sous-critère 1 (50%) : Gestion, tri, réemploi, fin de vie, emballages et traçabilité des déchets (analysés au vu des éléments remis par le candidat en partie 1 du mémoire technique) ; Sous-critère 2 (50%) : Organisation des déplacements, flotte mobilisée et écoconduite (analysées au vu des éléments remis par le candidat en partie 2 du mémoire technique). L'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ». 5%

Caractéristiques

Mode des attributions : open

Les dispositions relatives au versement d’une avance et au paiement d’acomptes, sont détaillées dans le règlement de la consultation phase candidature, joint en annexe du présent Avis d’appel public à la concurrence.