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Fourniture, entretien et maintenance de l’ensemble des horodateurs situés sur le territoire communal

Ref. : 26-84832

Nature du marché :   APPEL_OFFRE
Type procédure :  OUVERT
Périmètre :   Marché européen (≥ seuils UE)
Famille : Publication européenne (JOUE)
Date de publication : 2 septembre 2026
Titre : Fourniture, entretien et maintenance de l’ensemble des horodateurs situés sur le territoire communal
Etat de la procédure : INITIAL
Procédure : Procédure Ouverte
Référence : Avis N° 26-84832
Appel d'offre

Le présent accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande porte sur la fourniture, l’entretien et la maintenance de l’ensemble des horodateurs situés sur le territoire communal. Le marché est passé sur le fondement d’un accord cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conformément aux articles R2162-2 al 2 et R2162-4 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord-cadre conclu, pour chaque année, sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 € H.T (Deux cent mille euros).

Montant estimatif (Euros) : 800000

Caractéristiques

  • Mode des attributions : open

Lots (1)

Lot n°LOT-0001 Fourniture, entretien et maintenance de l’ensemble des horodateurs situés sur le territoire communal 800 000,00 € ▼

Questions fréquentes

Comment candidater ? +
La procédure est Procédure Ouverte. Vous pouvez déposer votre candidature en ligne. La date limite est le 05/10/2026.
Quels sont les critères de sélection ? +
Les critères d'attribution seront précisés dans le dossier de consultation disponible sur Commune de Beaulieu sur mer.
Quelle est la durée du marché ? +
La durée sera précisée dans le dossier de consultation.