Commerçants, Artisans, Professionnels & Talents du Pays de Martigues
Commerçants, Artisans, Professionnels & Talents du Pays de Martigues
Le service des sports de la Ville de Saint-Raphaël possède de nombreux équipements sportifs (salles, gymnases, terrains de tennis, plateaux sportifs, city-stade, bases nautiques…) recevant de nombreux publics (associations, écoles, collèges et lycées, centre de loisirs sans hébergement, publics …). Afin que les services de la Ville puissent proposer des activités sportives aux Raphaëlois, il est nécessaire que ces derniers soient dotés de matériels sportifs. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an : du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027. Si la date de notification est postérieure au 1er janvier, la période initiale ira de sa notification au 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale de chaque période de reconduction est de 1 an. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de : 185 100,00 euro(s) H.T. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction