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MARCHES D’ASSURANCE – COMMUNE DE LA MOLE

Ref. : 26-58336

Nature du marché :   APPEL_OFFRE
Type procédure :  OUVERT
Périmètre :   Procédure nationale adaptée
Famille : Formulaire national standard
Date de publication : 12 juin 2026
Titre : MARCHES D’ASSURANCE – COMMUNE DE LA MOLE
Etat de la procédure : INITIAL
Procédure : Procédure Ouverte
Référence : Avis N° 26-58336
Lien BOAMP : https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-58336
Lien de candidature : https://mairie-lamole.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_142_1165927.html
Appel d'offre

MARCHES D'ASSURANCE - COMMUNE DE LA MOLE

Montant estimatif (Euros) : 0

Conditions de participation

  • Capacité d'exercice :
    Les documents à produire sont ceux indiqués dans le DCE

Lots (6)

Lot n°1 Lot 1 - Responsabilité civile - administratives et risques annexes 66516400 15 000,00 € ▼

Lot n°2 Lot 2 - Protection Juridique de la personne morale 66513100 6 000,00 € ▼

Lot n°3 Lot 3 - Protection Fonctionnelle des agents et des élus 66513100 1 500,00 € ▼

Lot n°4 Lot 4 - Dommages aux Biens et risques annexes 66515000 30 000,00 € ▼

Lot n°5 Lot 5 - Flotte Automobile et risques annexes 66514110 30 000,00 € ▼

Lot n°6 Lot 6 - Risques Statutaires CNRACL 66512000 76 500,00 € ▼

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Questions fréquentes

Comment candidater ? +
La procédure est Procédure Ouverte. Vous pouvez déposer votre candidature en ligne. La date limite est le 29/07/2026.
Quels sont les critères de sélection ? +
Les critères d'attribution seront précisés dans le dossier de consultation disponible sur Mairie la Mole.
Quelle est la durée du marché ? +
La durée sera précisée dans le dossier de consultation.