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MARCHES D’ASSURANCES

Ref. : 26-58359

Nature du marché :   APPEL_OFFRE
Type procédure :  OUVERT
Périmètre :   Procédure nationale adaptée
Famille : Formulaire national standard
Date de publication : 12 juin 2026
Titre : MARCHES D’ASSURANCES
Etat de la procédure : INITIAL
Procédure : Procédure Ouverte
Référence : Avis N° 26-58359
Lien BOAMP : https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-58359
Lien de candidature : https://commune-dentrecasteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26440_1166412.html
Appel d'offre

MARCHES D'ASSURANCES

Montant estimatif (Euros) : 0

Conditions de participation

  • Capacité d'exercice :
    - Justification d'agrément pour les organismes porteurs de risque.rn- Attestation d'immatriculation au registre unique des intermédiaires ORIAS pour les intermédiaires d'assurances en cours de validité.

Lots (6)

Lot n°1 LOT 1 : RESPONSABILITÉ CIVILE ET ADMINISTRATIVE ET RISQUES ANNEXES 66516400 ▼

Lot n°2 LOT 2 : PROTECTION JURIDIQUE DE LA PERSONNE MORALE 66513100 ▼

Lot n°3 LOT 3 : PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS ET ÉLUS 66513100 ▼

Lot n°4 LOT 4 : DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES 66515000 ▼

Lot n°5 LOT 5 : FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES 66514110 ▼

Lot n°6 LOT 6 : RISQUES STATUTAIRES CNRACL 66512000 ▼

Tous les Marchés Publics

Questions fréquentes

Comment candidater ? +
La procédure est Procédure Ouverte. Vous pouvez déposer votre candidature en ligne. La date limite est le 22/07/2026.
Quels sont les critères de sélection ? +
Les critères d'attribution seront précisés dans le dossier de consultation disponible sur Commune de Entrecasteaux.
Quelle est la durée du marché ? +
La durée sera précisée dans le dossier de consultation.