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Marchés d’assurances

Ref. : 25-140072

Nature du marché :   ATTRIBUTION
Type procédure :  OUVERT
Périmètre :   Marché européen (≥ seuils UE)
Famille : Publication européenne (JOUE)
Date de publication : 21 décembre 2025
Titre : Marchés d’assurances
Ville acheteur : Le Plan de la Tour
Etat de la procédure : INITIAL
Procédure : Procédure Ouverte
Référence : Avis N° 25-140072
Code CPV : 66510000
CPV secondaires :

66516400, 66510000, 66515000, 66514110, 66512000

Lien BOAMP : https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:25-140072
Documents de consultation : https://www.marches-securises.fr
Lien de candidature : https://www.marches-securises.fr
Attribution

Souscription des contrats d'assurances de la commune du Plan de la Tour, en 6 lots

Montant estimatif (Euros) : 0

Assurance

Critères d'Attribution

voir article 4.2 du règlement de consultation 60%
voir article 4.2 du règlement de consultation 40%

Caractéristiques

  • Mode des attributions : open

Lots (6)

Lot n°LOT-0001 Lot n°1 Responsabilité civile - Administrative et risques annexes ▼

Lot n°LOT-0002 Lot n°2 Protection juridique de la personne morale ▼

Lot n°LOT-0003 Lot n°3 Protection fonctionnelle des agents et des élus ▼

Lot n°LOT-0004 Lot n°4 Dommages ou pertes ▼

Lot n°LOT-0005 Lot n°5 Flotte automobile et risques annexes ▼

Lot n°LOT-0006 Lot n°6 Risques statutaires ▼

Tous les Marchés Publics

Questions fréquentes

Qui a remporté ce marché ? +
Le titulaire n'est pas encore renseigné.
Quel est le montant du marché attribué ? +
Le montant n'est pas publié.
Quand ce marché a-t-il été attribué ? +
La date d'attribution n'est pas renseignée.