PRESTATIONS D’ORGANISATION, D’ANIMATION ET DE GESTION DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, DE L’ACCUEIL PERISCOLAIRE ET DU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS

Ref. : 25-127465

Nature du marché : ATTRIBUTION

Périmètre : Procédure nationale adaptée

Famille : Formulaire national standard

Date de publication : 18 novembre 2025

Titre : PRESTATIONS D’ORGANISATION, D’ANIMATION ET DE GESTION DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, DE L’ACCUEIL PERISCOLAIRE ET DU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS

Etat de la procédure : INITIAL

Procédure : Procédure NC

Référence : Avis N° 25-127465

Lien BOAMP : https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:25-127465

Attribution

PRESTATIONS D'ORGANISATION, D'ANIMATION ET DE GESTION DE L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE ET DU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS

Montant estimatif (Euros) : 0

Délégation de service public

Questions fréquentes

Qui a remporté ce marché ? +

Ce marché a été remporté par Voie de recours devant le Tribunal Administratif de TOULON: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA,.

Quel est le montant du marché attribué ? +

Le montant n'est pas publié.

Quand ce marché a-t-il été attribué ? +

La date d'attribution n'est pas renseignée.