SBLV4 – Travaux – EPC -Conception et Réalisation (Adapté)

Ref. : 26-83506

Nature du marché : APPEL_OFFRE

Type procédure : OUVERT

Périmètre : Procédure nationale adaptée

Famille : Formulaire national standard

Date de publication : 26 août 2026

Titre : SBLV4 – Travaux – EPC -Conception et Réalisation (Adapté)

Etat de la procédure : INITIAL

Procédure : Procédure Ouverte

Référence : Avis N° 26-83506

Lien BOAMP : https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-83506

Lien de candidature : https://vensolair.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35291_1176989.html

Appel d'offre

SBLV4 - Travaux - EPC -Conception et Réalisation (Adapté)

Montant estimatif (Euros) : 0

Capacité d'exercice :
1. Le(s) numéro(s) SIRET ou SIREN (pour la vérification de l'inscription au RCS du candidat et, le cas échéant, de l'établissement secondaire) : extrait Kbis de moins de 3 mois ;rnrn2. Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique, et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés. A défaut, le candidat peut cocher la rubrique F1 dans le formulaire DC1.