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SERVICE D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE BELGENTIER – LOTS 1 A 3

Ref. : 26-100345

Nature du marché :   APPEL_OFFRE
Type procédure :  OUVERT
Périmètre :   Marché européen (≥ seuils UE)
Famille : Publication européenne (JOUE)
Date de publication : 17 octobre 2026
Titre : SERVICE D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE BELGENTIER – LOTS 1 A 3
Etat de la procédure : INITIAL
Procédure : Procédure Ouverte
Référence : Avis N° 26-100345
Appel d'offre

La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la commune de Belgentier. Le marché en décomposé en 3 lots tel que suit : Lot 1 : « Assurance responsabilité et risques annexes » Lot 2 : « Assurance dommages aux biens et risques annexes » Lot 3 : « Protection juridique des élus et agents »

Montant estimatif (Euros) : 0

Caractéristiques

  • Mode des attributions : open

Lots (3)

Lot n°LOT-0001 Assurance responsabilité et risques annexes ▼

Lot n°LOT-0002 Assurance dommages aux biens et risques annexes ▼

Lot n°LOT-0003 Protection juridique des élus et agents ▼

Questions fréquentes

Comment candidater ? +
La procédure est Procédure Ouverte. Vous pouvez déposer votre candidature en ligne. La date limite est le 17/11/2026.
Quels sont les critères de sélection ? +
Les critères d'attribution seront précisés dans le dossier de consultation disponible sur Commune de Belgentier (83).
Quelle est la durée du marché ? +
La durée sera précisée dans le dossier de consultation.