Accord-cadre multi attributaire par lot à marchés subséquents pour des prestations de maitrise d’oeuvre relatives à la rénovation bâtimentaire des collèges du Département du Var.

Description : 1.1 - Objet nLa présente consultation concerne : nAccord-cadre multi-attributaire par lot à marchés subséquents pour des prestations de maitrise d'oeuvre nrelatives à la rénovation bâtimentaire des collèges, dans le cadre du plan de rénovation des collèges du nDépartement du Var. n1.2 - Mode de passation nLa procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles nL. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. n1.3 - Type et forme de contrat nL'accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents passé sans montant minimum et avec un montant nmaximum de 35 061 107 euros HT pour les quatre lots est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162n1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique.

Description : 1.2 - Mode de passation nLa procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles nL. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. n1.3 - Type et forme de contrat nL'accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents passé sans montant minimum et avec un montant nmaximum de 35 061 107 euros HT pour les quatre lots est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162n1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique.

Description : 1.2 - Mode de passation nLa procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles nL. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. n1.3 - Type et forme de contrat nL'accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents passé sans montant minimum et avec un montant nmaximum de 35 061 107 euros HT pour les quatre lots est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162n1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique.

Description : 1.2 - Mode de passation rnLa procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles rnL. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. rn1.3 - Type et forme de contrat rnL'accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents passé sans montant minimum et avec un montant rnmaximum de 35 061 107 euros HT pour les quatre lots est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162rn1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique.