Elaboration d’un plan de gestion stratégique de zones humides sur le territoire du Parc naturel régional de la Sainte-Baume
Montant estimatif (Euros) : 0
Conditions de participation
Capacité d'exercice : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME) nnEn cas de groupement, le candidat transmettra un seul DC1 pour l’ensemble du groupement et un DC2 par membre. nDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner nnHabilitation du signataire des pièces du marché ET/OU les habilitations des membres du groupement permettant au mandataire de candidater et de signer le marché en leur nom.