Etude des besoins et modalité d’une dépollution localisée sur le terrain du champ de tir de la Sainte-Victoire

Ref. : 26-56815

Nature du marché : APPEL_OFFRE

Type procédure : PROCEDURE_ADAPTE

Périmètre : Procédure adaptée (MAPA)

Famille : Procédure adaptée (MAPA)

Date de publication : 9 juin 2026

Titre : Etude des besoins et modalité d’une dépollution localisée sur le terrain du champ de tir de la Sainte-Victoire

Etat de la procédure : INITIAL

Procédure : Procédure Adaptée

Référence : Avis N° 26-56815

Lien BOAMP : https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-56815

Documents de consultation : https://marches.departement13.fr

Lien de candidature : https://marches.departement13.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&id=512156&orgAcronyme=cg13

Appel d'offre

Prestation intellectuelle pour la définition des besoins en dépollution du site dit du Champ de tir sur la Sainte-Victoire Les prestations objet du marché comprennent les missions de prestation intellectuelle suivante en vue des travaux de dépollution futurs : - Analyse des cartographies de risques et de besoins divers en intervention des équipes - Visite de terrain pour préciser la localisation des zones et les usages envisagés - Définition par zone du besoin, ou non, de dépolluer et si oui des caractéristiques des opérations à conduire - Définition, par zone, des modalités techniques d’intervention pour dépolluer et des coûts prévisionnels associés

Montant estimatif (Euros) : 0

Critères d'Attribution

Prix des prestations 40%

Valeur technique 60%

Les critères de sélection des candidatures sont précisés au RC Les critères de jugement des offres sont détaillés au RC Recours Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 5517 du CJA . Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.