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Marché de service relatif à la prestation d’assurance « Responsabilité et risques annexes » pour les besoins de la COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SOPHIA ANTIPOLIS

Ref. : 26-53048

Nature du marché :   APPEL_OFFRE
Type procédure :  OUVERT
Périmètre :   Marché européen (≥ seuils UE)
Famille : Publication européenne (JOUE)
Date de publication : 31 mai 2026
Titre : Marché de service relatif à la prestation d’assurance « Responsabilité et risques annexes » pour les besoins de la COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SOPHIA ANTIPOLIS
Etat de la procédure : INITIAL
Procédure : Procédure Ouverte
Référence : Avis N° 26-53048
Appel d'offre

Souscription du contrat d'assurance « Responsabilité et risques annexes » au profit de la COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SOPHIA ANTIPOLIS.

Montant estimatif (Euros) : 0

Critères d'Attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. %

Caractéristiques

  • Mode des attributions : open

Lots (1)

Lot n°LOT-0001 Responsabilité et risques annexes ▼

Questions fréquentes

Comment candidater ? +
La procédure est Procédure Ouverte. Vous pouvez déposer votre candidature en ligne. La date limite est le 17/07/2026.
Quels sont les critères de sélection ? +
Les critères d'attribution seront précisés dans le dossier de consultation disponible sur Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis.
Quelle est la durée du marché ? +
La durée sera précisée dans le dossier de consultation.