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Parcours Cyclable du Littoral (Pcl) – Liaison entre la V65 à Fréjus et l’Ev8 à Montauroux Etudes préliminaires des itinéraires

Ref. : 25-132400

Nature du marché :   APPEL_OFFRE
Type procédure :  OUVERT
Périmètre :   Procédure nationale adaptée
Famille : Formulaire national standard
Date de publication : 1 décembre 2025
Date limite de réponse : 23 janvier 2026 20:00
Durée de validité des offres (jours) : 23 janvier 2026 20:00
Titre : Parcours Cyclable du Littoral (Pcl) – Liaison entre la V65 à Fréjus et l’Ev8 à Montauroux Etudes préliminaires des itinéraires
Ville acheteur : TOULON
Etat de la procédure : INITIAL
Procédure : Procédure Ouverte
Référence : Avis N° 25-132400
Code CPV : 71300000
Appel d'offre

Parcours Cyclable du Littoral (Pcl) - Liaison entre la V65 à Fréjus et l'Ev8 à Montauroux Etudes préliminaires des itinéraires

Montant estimatif (Euros) : 0Montant minimum (Euros) : 0

Ingénierie

Le présent marché consiste en une étude de faisabilité sur 3 itinéraires potentiels pour assurer de manière lisible et sécurisée la liaison cyclable entre la V65 et l'EV8, afin de déterminer l'itinéraire le plus réaliste. Le marché comporte 3 parties techniques : - Partie technique 1 (PT1) : diagnostic - Partie technique 2 (PT2) : propositions d'aménagement et estimations - Partie technique 3 (PT3) : analyse multicritère et choix d'un itinéraire Le détail des attendus par partie technique figure à l'article 3 du Cahier des Charges (CC). A titre indicatif, on peut prévoir que les prestations commenceront vers le 2ème trimestre 2026

Conditions de participation

  • Capacité d'exercice :
    Formulaire Dc1 : cf. article 3.2 du Rc et notamment 1) Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants. A défaut de l'utilisation du formulaire ci-dessus, la justification à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement est : - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du Ccp Formulaire Dc2 : cf. article 3.2 du Rc et notamment 2) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Dans le cadre du justificatif à produire mentionné ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent
Modalités d’attribution – cf. article 2.3 du Règlement de la consultation et notamment : Le marché sera attribué à une entreprise individuelle (bureau d’études) ou à un groupement momentané d’entreprises conjointes ou solidaires spécialisées dans les domaines suivants : – études d’infrastructures de transport routier et cyclable, – études environnementales. En cas de groupement momentané d’entreprises, le mandataire sera le bureau d’études spécialisé dans le domaine suivant : infrastructures de transport routier et cyclable. Dans le cas de groupements conjoints, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. En application de l’article R. 2142-21. du CCP, l’acheteur interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs candidatures en agissant à la fois : – en qualité de candidats individuels et de membre d’un ou plusieurs groupements, – en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas de groupement d’entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l’offre. Clauses de réexamen : Le marché pourra être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9 .du CCP dans les cas listés à l’article 2.10.2 du RC. Marché similaire possible : cf. article 2.10.3 du RC. Les critères de jugement des offres sont détaillés à l’article 4 du règlement de consultation (RC). Délais : Les délais d’exécution de chaque partie technique sont fixés à l’article III de l’acte d’engagement. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite sur la plate-forme de dématérialisation. Une réponse sera, alors, adressée au plus tard 5 jours avant la date limite de réception des offres, à toutes les entreprises ayant été destinataires du dossier

Questions fréquentes

Comment candidater ? +
La procédure est Procédure Ouverte. Aucune plateforme de dépôt n'est indiquée par l'avis : les modalités figurent dans l'avis d'origine, dont le lien est donné ci-dessus. La date limite est le 23/01/2026.
Quels sont les critères de sélection ? +
Les critères d'attribution seront précisés dans le dossier de consultation disponible sur Conseil Departemental Du Var.
Quelle est la durée du marché ? +
La durée sera précisée dans le dossier de consultation.