PRESTATION D’EXPLOITATION ET MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE, TRAVAUX GER, DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, VENTILATION ET CLIMATISATION DE L’UNIVERSITE D’AIX MARSEILLE

Description : Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour tous les lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché reconductible. nLe marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes à compter du démarrage des prestations.nIl pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.nSi le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il informe le titulaire de sa décision au plus tard 2 mois avant la fin de validité du marché nLa non-reconduction du marché n'ouvre droit au profit de son titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire est tenu par ses obligations contractuelles jusqu'à la fin de la période de validité du marché en cours. Se reporter à l'article 3 du CCAP.nL'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum :nLOT 1 Site Santé : 2.5 M Euros HT par an (part forfaitaire + part unitaire) nPour chaque période reconduite, un seuil maximum de 2.5 M Euros HT par annL'estimation en Euros HT sur la part forfaitaire et la part unitaire portée à la connaissance des candidats (information non contractuelle) : nPar forfaitaire : 350 K Euros HT / AN nPar unitaire : 900 K Euros HT / AN nLa description des prestations est décrite dans le CCTP et le cadre de mémoire technique.nLes prestations s'exécutent sur les sites indiqués dans l'annexe Parc Immobilier

Montant estimé : 5 000 000,00 €

Description : Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour tous les lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché reconductible. nLe marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes à compter du démarrage des prestations.nIl pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.nSi le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il informe le titulaire de sa décision au plus tard 2 mois avant la fin de validité du marché nLa non-reconduction du marché n'ouvre droit au profit de son titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire est tenu par ses obligations contractuelles jusqu'à la fin de la période de validité du marché en cours. Se reporter à l'article 3 du CCAP.nL'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum :nLOT 2 Sites Marseille - Arbois (Aix) : 2.4 M Euros HT par an (part forfaitaire + part unitaire) nPour chaque période reconduite, un seuil maximum de 2.4 M Euros HT par annL'estimation en Euros HT sur la part forfaitaire et la part unitaire portée à la connaissance des candidats (information non contractuelle) : nPar forfaitaire : 300 K Euros HT / AN nPar unitaire : 900 K Euros HT / AN nLa description des prestations est décrite dans le CCTP et le cadre de mémoire technique.nLes prestations s'exécutent sur les sites indiqués dans l'annexe Parc Immobilier.

Montant estimé : 4 800 000,00 €

Description : Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour tous les lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché reconductible. nLe marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes à compter du démarrage des prestations.nIl pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.nSi le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il informe le titulaire de sa décision au plus tard 2 mois avant la fin de validité du marché nLa non-reconduction du marché n'ouvre droit au profit de son titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire est tenu par ses obligations contractuelles jusqu'à la fin de la période de validité du marché en cours. Se reporter à l'article 3 du CCAP.nL'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum :nLOT 3 Site Etoile : 2.5 M Euros HT par an (part unitaire pour la maintenance et part unitaire pour les équipements) nPour chaque période reconduite, un seuil maximum de 2.5 M Euros HT par annL'estimation en Euros HT sur la part unitaire portée à la connaissance des candidats (information non contractuelle) : nPar unitaire : 800 K Euros HT / an (inclus P1)nLa description des prestations est décrite dans le CCTP et le cadre de mémoire technique.

Montant estimé : 3 200 000,00 €

Description : Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour tous les lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché reconductible. nLe marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes à compter du démarrage des prestations.nIl pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.nSi le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il informe le titulaire de sa décision au plus tard 2 mois avant la fin de validité du marché nLa non-reconduction du marché n'ouvre droit au profit de son titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire est tenu par ses obligations contractuelles jusqu'à la fin de la période de validité du marché en cours. Se reporter à l'article 3 du CCAP.nL'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum :nLOT 4 Sites Aix, Arles, Avignon, Salon, la Ciotat : 2 M Euros HT par an (part forfaitaire + part unitaire) nPour chaque période reconduite, un seuil maximum de 2 M Euros HT par annL'estimation en Euros HT sur la part forfaitaire et la part unitaire portée à la connaissance des candidats (information non contractuelle) : nPar forfaitaire : 300 K Euros HT / AN nPar unitaire : 800 K Euros HT / AN nLa description des prestations est décrite dans le CCTP et le cadre de mémoire technique.nLes prestations s'exécutent sur les sites indiqués dans l'annexe Parc Immobilier.

Montant estimé : 4 400 000,00 €

Description : Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour tous les lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché reconductible. nLe marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes à compter du démarrage des prestations.nIl pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.nSi le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il informe le titulaire de sa décision au plus tard 2 mois avant la fin de validité du marché nLa non-reconduction du marché n'ouvre droit au profit de son titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire est tenu par ses obligations contractuelles jusqu'à la fin de la période de validité du marché en cours. Se reporter à l'article 3 du CCAP.nL'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum :nLOT 5 Site Centre Sportif Universitaire d'Aix : 1.5 M Euros HT par an (part forfaitaire + part unitaire) nPour chaque période reconduite, un seuil maximum de 1.5 M Euros HT par annL'estimation en Euros HT sur la part forfaitaire et la part unitaire portée à la connaissance des candidats (information non contractuelle) : nPar forfaitaire : 80 K Euros HT / AN nPar unitaire : 200 K Euros HT / AN nLa description des prestations est décrite dans le CCTP et le cadre de mémoire technique.

Montant estimé : 1 120 000,00 €

Description : Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour tous les lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché reconductible. nLe marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes à compter du démarrage des prestations.nIl pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.nSi le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il informe le titulaire de sa décision au plus tard 2 mois avant la fin de validité du marché nLa non-reconduction du marché n'ouvre droit au profit de son titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire est tenu par ses obligations contractuelles jusqu'à la fin de la période de validité du marché en cours. Se reporter à l'article 3 du CCAP.nL'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum :nLOT 6 Site Gap : 345 M Euros HT par an (part forfaitaire + part unitaire) nPour chaque période reconduite, un seuil maximum de 345 M Euros HT par annL'estimation en Euros HT sur la part forfaitaire et la part unitaire portée à la connaissance des candidats (information non contractuelle) : nPar forfaitaire : 15 K Euros HT / AN nPar unitaire : 100 K Euros HT / AN nLa description des prestations est décrite dans le CCTP et le cadre de mémoire technique.

Montant estimé : 460 000,00 €