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Prestations de Services d’assurances pour les besoins du SITTOMAT

Ref. : 26-60716

Nature du marché :   APPEL_OFFRE
Type procédure :  OUVERT
Périmètre :   Marché européen (≥ seuils UE)
Famille : Publication européenne (JOUE)
Date de publication : 20 juin 2026
Titre : Prestations de Services d’assurances pour les besoins du SITTOMAT
Etat de la procédure : RECTIFICATIF
Procédure : Procédure Ouverte
Référence : Avis N° 26-60716
Lien BOAMP : https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-60716
Documents de consultation : http://agysoft.marches-publics.info/
Lien de candidature : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815445
Appel d'offre

Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le SITTOMAT afin de garantir toutes les conséquences pécuniaires de la responsabilité pouvant incomber à l'Assuré. Il comporte 8 lots

Montant estimatif (Euros) : 0

Caractéristiques

  • Mode des attributions : open

Lots (8)

Lot n°LOT-0001 Assurance Responsabilité civile exploitation et professionnelle ▼

Lot n°LOT-0002 Assurance responsabilité civile pollution ▼

Lot n°LOT-0003 Assurance des locaux industriels - bris de machine et bureaux ▼

Lot n°LOT-0004 Assurance automobile ▼

Lot n°LOT-0005 Assurance cyber risques ▼

Lot n°LOT-0006 Assurance des risques statutaires ▼

Lot n°LOT-0007 Assurance de protection juridique des agents et élus ▼

Lot n°LOT-0008 Assurance responsabilité civile mandataires sociaux ▼

Tous les Marchés Publics

Questions fréquentes

Comment candidater ? +
La procédure est Procédure Ouverte. Vous pouvez déposer votre candidature en ligne. La date limite est le 20/07/2026.
Quels sont les critères de sélection ? +
Les critères d'attribution seront précisés dans le dossier de consultation disponible sur S.I.T.T.O.M.A.T.
Quelle est la durée du marché ? +
La durée sera précisée dans le dossier de consultation.