Remplacement Du Système Ssi Des Archives Départementales Du Var à Draguignan
Montant estimatif (Euros) : 0
Conditions de participation
Capacité d'exercice : Formulaire Dc1 : Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) Formulaire Dc2 : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du Ccp, Inscription à un registre professionnel pertinent : Justification d'inscription au registre professionnel (numéro unique d'identification - Siren)
La procédure est Procédure Ouverte. Aucune plateforme de dépôt n'est indiquée par l'avis : les modalités figurent dans l'avis d'origine, dont le lien est donné ci-dessus. La date limite est le 27/07/2026.
Quels sont les critères de sélection ?+
Les critères d'attribution seront précisés dans le dossier de consultation disponible sur Département du Var.
Quelle est la durée du marché ?+
La durée sera précisée dans le dossier de consultation.
