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Révision générale du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Villeneuve-Lez-Avignon

Ref. : 26-3264

Nature du marché :   APPEL_OFFRE
Type procédure :  PROCEDURE_ADAPTE
Périmètre :   Procédure adaptée (MAPA)
Famille : Procédure adaptée (MAPA)
Date de publication : 12 janvier 2026
Titre : Révision générale du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Villeneuve-Lez-Avignon
Ville acheteur : VILLENEUVE LEZ AVIGNON
Etat de la procédure : INITIAL
Procédure : Procédure Adaptée
Référence : Avis N° 26-3264
Appel d'offre

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Montant estimatif (Euros) : 0

Etude, Prestations de services

Conditions de participation

  • Capacité technique et professionnelle :
    Renvoi au règlement de la consultation

Critères d'Attribution

Conforme au cahier des charges 100%
Sélection selon le cahier des charges
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l’acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info Code NUTS : FRJ12 Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Nombre minimum de candidats : 3 Nombre maximum de candidats : 7 L’execution du marché est soumise à d’autres conditions particulières : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, CS 88010 30941 NîmesCedex 09 Tél : 0466273700 Fax : 0466362786Mel : [email protected] Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, CS 88010 30941 NîmesCedex 09 Tél : 0466273700 Fax : 0466362786Mel : [email protected]

Lots (1)

Lot n°1 Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires ▼

Questions fréquentes

Comment candidater ? +
La procédure est Procédure Adaptée. Vous pouvez déposer votre candidature en ligne. La date limite est le 09/02/2026.
Quels sont les critères de sélection ? +
Les critères d'attribution seront précisés dans le dossier de consultation disponible sur Commune de Villeneuve lez Avignon.
Quelle est la durée du marché ? +
La durée du marché est de 60 mois.