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SBLV4-Travaux-VRD-Débroussaillage-Clôture-Aménagements écologiques (Adapté)

Ref. : 26-58073

Nature du marché :   APPEL_OFFRE
Type procédure :  OUVERT
Périmètre :   Procédure nationale adaptée
Famille : Formulaire national standard
Date de publication : 12 juin 2026
Titre : SBLV4-Travaux-VRD-Débroussaillage-Clôture-Aménagements écologiques (Adapté)
Etat de la procédure : INITIAL
Procédure : Procédure Ouverte
Référence : Avis N° 26-58073
Appel d'offre

SBLV4-Travaux-VRD-Débroussaillage-Clôture-Aménagements écologiques (Adapté)

Montant estimatif (Euros) : 0

Conditions de participation

  • Capacité d'exercice :
    1. Le(s) numéro(s) SIRET ou SIREN (pour la vérification de l'inscription au RCS du candidat et, le cas échéant, de l'établissement secondaire) : extrait Kbis de moins de 3 mois ;rnrn2. Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique, et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés. A défaut, le candidat peut cocher la rubrique F1 dans le formulaire DC1.

Lots (1)

Lot n°1 Lot1: VRD - Débroussaillage - Clôture-Aménagements écologiquesrnAménagement des accès et plateformes de la centrale photovoltaïquernDébroussaillage de l'emprise du siternRéalisation de la clôture et portailsrnRéalisation des aménagements écologiques 45112500 ▼

Questions fréquentes

Comment candidater ? +
La procédure est Procédure Ouverte. Vous pouvez déposer votre candidature en ligne. La date limite est le 06/07/2026.
Quels sont les critères de sélection ? +
Les critères d'attribution seront précisés dans le dossier de consultation disponible sur ENR5-SBLV4.
Quelle est la durée du marché ? +
La durée sera précisée dans le dossier de consultation.