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Souscription et gestion de contrats d’assurance de la commune de Cheval-Blanc

Ref. : 26-66040

Nature du marché :   APPEL_OFFRE
Type procédure :  OUVERT
Périmètre :   Marché européen (≥ seuils UE)
Famille : Publication européenne (JOUE)
Date de publication : 4 juillet 2026
Titre : Souscription et gestion de contrats d’assurance de la commune de Cheval-Blanc
Etat de la procédure : INITIAL
Procédure : Procédure Ouverte
Référence : Avis N° 26-66040
Lien BOAMP : https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-66040
Documents de consultation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Lien de candidature : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_gbqZic3su_
Appel d'offre

Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027

Montant estimatif (Euros) : 0

Caractéristiques

  • Mode des attributions : open

Lots (5)

Lot n°LOT-0001 Dommages aux biens ▼

Lot n°LOT-0002 Responsabilité générale et individuelle accidents ▼

Lot n°LOT-0003 Protection juridique et fonctionnelle ▼

Lot n°LOT-0004 Flotte automobile et auto missions ▼

Lot n°LOT-0005 Risques statutaires ▼

Tous les Marchés Publics

Questions fréquentes

Comment candidater ? +
La procédure est Procédure Ouverte. Vous pouvez déposer votre candidature en ligne. La date limite est le 02/10/2026.
Quels sont les critères de sélection ? +
Les critères d'attribution seront précisés dans le dossier de consultation disponible sur MAIRIE DE CHEVAL-BLANC.
Quelle est la durée du marché ? +
La durée sera précisée dans le dossier de consultation.