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Transport scolaire des enfants des écoles maternelle et primaire et du personnel scolaire et périscolaire

Ref. : 26-48321

Nature du marché :   APPEL_OFFRE
Type procédure :  OUVERT
Périmètre :   Marché européen (≥ seuils UE)
Famille : Publication européenne (JOUE)
Date de publication : 15 mai 2026
Titre : Transport scolaire des enfants des écoles maternelle et primaire et du personnel scolaire et périscolaire
Etat de la procédure : INITIAL
Procédure : Procédure Ouverte
Référence : Avis N° 26-48321
Appel d'offre

Prestations régulières de transport en commun par autocars destinées au transport scolaire des enfants des écoles maternelle et primaire de la ville et du personnel scolaire et périscolaire, avec possibilité de réutilisation d'un ou plusieurs véhicules, dont le détail est mentionné à l'article 16.1 du Cahier des Clauses Particulières (CCP). La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCP et ses annexes. La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un marché unique. Le marché public pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. S'il est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter pour le marché public plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Durée : cf. article 3 de l'acte d'engagement

Montant estimatif (Euros) : 0

Caractéristiques

  • Mode des attributions : open

Lots (1)

Lot n°LOT-0000 Transport scolaire des enfants des écoles maternelle et primaire et du personnel scolaire et périscolaire ▼

Questions fréquentes

Comment candidater ? +
La procédure est Procédure Ouverte. Vous pouvez déposer votre candidature en ligne. La date limite est le 15/06/2026.
Quels sont les critères de sélection ? +
Les critères d'attribution seront précisés dans le dossier de consultation disponible sur Commune du Grau du Roi.
Quelle est la durée du marché ? +
La durée sera précisée dans le dossier de consultation.

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